ARTICLE 1 - Fondation
Une association à but non lucratif a été créée le 1er juin 1986 à Besançon en conformité avec la loi du 1er juillet 1901, et a pour dénomination "FRANCHE-COMTE 7.11.15".Sa durée est illimitée.

ARTICLE 2 - But
Cette association a pour but :
- de regrouper les passionnés de véhicules Traction-Avant Citroën, tous modèles de 1934 à 1957,
- de favoriser les contacts entre les membres dans un esprit d'équipe,
- de permettre aux membres de restaurer leurs véhicules en leur apportant des conseils
- d' organiser et de participer à des concentrations, manifestations, ou autres activités.

ARTICLE 3 - Siège Social
Il pourra être transféré sur simple décision du bureau lors d'une Assemblée Générale.

ARTICLE 4 - Structure
L'association se compose :
a) d'un bureau élu par les membres au cours de l'Assemblée Générale
Il comportera trois postes au moins:
- un Président
- un Trésorier
- un Secrétaire
Le bureau ainsi constitué sera rééligible en partie ou en totalité.
b) de membres actifs
Les membres actifs versent une cotisation fixée annuellement en Assemblée Générale.
Le fait d'être membre actif donne droit à une voix lors du vote à chaque assemblée.
c) de membres d'honneur
Seront membres d'honneur ceux qui auront rendu par leur action, un service exceptionnel à l'association.

ARTICLE 5 - Condition d'adhésion
Toute personne possédant un véhicule Traction Avant peut devenir membre actif sous réserve d'avoir le parrainage d'un membre déjà cotisant.
Son adhésion peut toutefois être refusée par le bureau sans qu'il ait à fournir de raison.
L'association peut accueillir également des propriétaires d'autres véhicules anciens que ceux mentionnés à l'article 2 aux conditions précisées plus haut.

ARTICLE 6 - Radiation
La radiation d'un membre pourra intervenir en cours d'année pour motif grave, ou non paiement de la cotisation. Le bureau étant souverain notifiera sa décision par courrier à l'intéressé.

ARTICLE 7 - Ressources
Elles seront composées:
- des cotisations annuelles de ses membres actifs,
- de dons, subventions, mécénat, etc...

ARTICLE 8 - Assemblées Générales
a) Ordinaire
Celle-ci aura lieu au début de chaque année, et aura pour but:
- d'établir le bilan de l'année
- l'élection du bureau
- de traiter l'ordre du jour
- de définir le montant de la cotisation.
b) Extraordinaire
Sera convoquée sur simple demande du bureau ou de la majorité absolue de ses membres.Les décisions prises lors des Assemblées Générales devront être approuvées par la majorité absolue des membres présents.